cotisations complexes

Discussion dans 'L'auto-entrepreneur et l'URSSAF' créé par Léon, 8 Octobre 2017.

  1. Léon New Member

    Bonjour à tous,

    Je viens de recevoir ma 1ere déclaration trimestrielle de chiffre d'affaires, et il y a 2-3 trucs qui me posent problème, étant donné ma situation très particulière.

    D'abord la date : j'ai reçu 2 papiers indiquant des dates différentes : sur celui du RSI, il est dit que la date de paiement de la première cotisation intervient le 1er jour du 4e mois suivant la date d'affiliation. Étant affilié depuis le 03 juillet, j'imagine que la date est le 1er novembre, mais j'en suis pas sûr.
    Le papier de l'Ursaaf indique quant à lui que la 1ère déclaration est à faire à la fin du trimestre suivant la date d'immatriculation, et donne pour date limite de réception le 31/01/2018. D'ailleurs, je ne sais même pas si c'est normal de recevoir à la fois des papiers de l'Urssaf et du RSI ? o_O
    Voici en tout cas à quoi ressemblent ces papiers :

    Urssaf (recto/verso) :

    https://i.imgur.com/WcdllRd.jpg

    https://i.imgur.com/mtHlJsd.jpg

    Rsi :

    https://i.imgur.com/QXbCsBa.jpg


    Autre problème : bien qu'étant affilié au régime micro-entrepreneur, ma situation est plus complexe : il s'agit plus d'une sorte de salariat déguisé (mais légal), et je reçoit mes paiements avec un décalage initial de 2 mois (celui de juin en aout, celui de juillet en septembre ect). Dans ces conditions, suis-je censé payer les cotisations de paiements que je n'ai pas encore reçus (aout + septembre) ?!!

    Pour couronner le tout, j'ai commencé à recevoir des paiements avant d'être affilié à un quelconque régime social : faut-il que j'indique les paiements reçus avant mon affiliation ? Je suppose que non, mais n'en suis pas sûr...

    En espérant que quelqu'un saura m'aider !
  2. Elie AutoEntrepreneur.fr

    Bonjour Léon,

    Bon situation un peu complexe en effet, mais rien d'insurmontable.

    Commençons par les paiements reçus avant de devenir AE : s'ils sont modestes, cela passe.
    En effet, beaucoup de futurs entrepreneurs optent pour l'AE après avoir testé... sans le cadre.
    Vous semblez être dans ce cas : vous avez testé des pistes (affiliation...) et cela a fonctionné.
    Si les paiements sont importants, il serait bon de les déclarer même a posteriori.

    Pour ce qui est des règlements : vous ne payer qu'une fois vos prestations encaissées.
    C'est notamment ce qui fait l'intérêt et la simplicité du régime : on ne paye jamais à l'avance.

    Elie
  3. Léon New Member

    Merci pour ta réponse Elie ! Effectivement les paiements reçus avant l'officialisation de mon statut sont faibles, donc je pense aussi que ça ne devrait pas trop poser de problèmes.
    Donc si j'ai bien compris, j'indique pour le chiffre d'affaire trimestriel uniquement les paiements que j'ai effectivement encaissés pendant ce trimestre, ce qui est au final assez logique.
    Elie aime ça.
  4. Elie AutoEntrepreneur.fr

    Oui : indiquer uniquement ce qui a été perçu et les cotisations + impôts représenteront moins de 25% de ce total perçu.
  5. Léon New Member

    Très bien, merci encore !

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